Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SECADA
HUCHET André, Yves, Henri (de nationalité française)

Numéro de dépôt :
1638296
Date de dépôt :
11/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2011

Présentation de la marque SECADA

Déposée le 11 janvier 1991 par HUCHET André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SECADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HUCHET André, Yves, Henri (de nationalité française), domicilié(e) 113, Rue Jean Baptiste Charcot, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2189261) - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) (dossier no 2189261) - France.

La marque SECADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SECADA est expirée depuis le 11 janvier 2011.


HUCHET André, Yves, Henri (de nationalité française) - 113, Rue Jean Baptiste Charcot, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2189261) - Canada


CABINET VITTOZ - (dossier no 2189261) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2001 n°2189261 - Publication au BOPI 2001-01-09

Inscription le 17 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381543 - Publication au BOPI 2003-11-17

Inscription le 17 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381541 - Publication au BOPI 2003-11-17

Inscription le 5 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320035 - Publication au BOPI 2001-04-05

Inscription le 6 janvier 1998 - Concession de licence n°247562 - Publication au BOPI 1998-01-06

Transport de personnes ou de marchandises;transport de matériel ferroviaire;adduction d'eau;distribution de journaux;déménagement de mobilier;exploitation de transbordeurs;remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires;conditionnement de produits;informations concernant les voyages;location de chevaux, de véhicules de transport;entrepôt;emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage;dépôt, gardiennage d'habits;garages de véhicules;location de réfrigérateurs; location de garages