Déposée le 19 mai 2015 par mademoiselle Hucher Sandra
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MASCARON Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-24 du 12 juin 2015.
Le déposant est mademoiselle Hucher Sandra domicilié(e) 5 rue Saint-Roch - 11120 - MARCORIGNAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Hucher Sandra, c/ Lecomte domicilié(e) 5 rue Saint-Roch - 11120 - MARCORIGNAN - France.
La marque MASCARON Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASCARON Paris arrivera à expiration en date du 19 mai 2025.
Mle Hucher Sandra, c/ Lecomte - 5 rue Saint-Roch - 11120 - MARCORIGNAN - France
Mle Hucher Sandra, c/ Lecomte - 5 rue Saint-Roch - 11120 - MARCORIGNAN - France
Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Inscription le 27 septembre 2016 - Rejet partiel n°684549 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27
Joaillerie ; bijouterie, pierres precieuses ; horlogerie et instruments chronometriques ; metaux precieux et leurs alliages ; objets d'art en metaux precieux ; coffrets a bijoux ; boites en metaux precieux ; boitiers, bracelets, chaines, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en metaux precieux ; etuis ou ecrins pour l'horlogerie ; medailles ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Articles de papeterie ; adhesifs (matieres collantes) pour la papeterie ou le menage ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; prospectus ; calendriers ; instruments d'ecriture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matieres plastiques pour l'emballage ; sacs a ordures en papier ou en matieres plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; cannes ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
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