Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FS LES FARINES DU SAOSNOIS
Monsieur HUCHEDE Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1377613
Date de dépôt :
04/09/1986
Lieu de dépôt :
MAMERS
Date d'expiration :
04/09/1996
FS LES FARINES DU SAOSNOIS de HUCHEDE Jean-Claude

Présentation de la marque FS LES FARINES DU SAOSNOIS

Déposée le 4 septembre 1986 par monsieur HUCHEDE Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MAMERS), la marque française « FS LES FARINES DU SAOSNOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HUCHEDE Jean-Claude domicilié(e) Moulin de la Louvresse, 72580 St COSME en VAIRAIS. - France.

La marque FS LES FARINES DU SAOSNOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FS LES FARINES DU SAOSNOIS est expirée depuis le 4 septembre 1996.

HUCHEDE Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : PANIFLOR , F.S. LES FARINES DU SAOSNOIS , CROUSTIFLOR


Monsieur HUCHEDE Jean-Claude - Moulin de la Louvresse, 72580 St COSME en VAIRAIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Toutes les farines de blé panifiables.pâtisserie, viennoiserie.Toutes les farines élaborées pour pain de campagne, pain complet, pain de son, croissant, brioche. Pain du Saosnois.