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Marques déposées par HUC FranÇois
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SOVEREIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOVEREIGN
HUC FranÇois

Numéro de dépôt :
1669029
Date de dépôt :
04/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2001

Présentation de la marque SOVEREIGN

Déposée le 4 juin 1991 par HUC FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOVEREIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HUC FranÇois, domicilié(e) Rue de la Comtesse Cécile Résidence "Le Club", 12000 RODEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT - France.

La marque SOVEREIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOVEREIGN est expirée depuis le 4 juin 2001.

HUC FranÇois a également déposé les autres marques suivantes : OPERA


HUC FranÇois - Rue de la Comtesse Cécile Résidence "Le Club", 12000 RODEZ - France


ABRITT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Hôtellerie, restauration