Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDUCART
Monsieur HUC alain

Numéro de dépôt :
1065125
Date de dépôt :
31/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque EDUCART

Déposée le 31 août 1978 par monsieur HUC alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EDUCART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HUC alain domicilié(e) Domaine de Fontenelles St Romain la Virvée 33240 St André de Cubzac - France.

La marque EDUCART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1065125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque EDUCART est expirée depuis le 31 août 1988.


Monsieur HUC alain - Domaine de Fontenelles St Romain la Virvée 33240 St André de Cubzac - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-013

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journ aux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques.Emballages-présentoirs en carton et matiere thermoplastique transparente.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.