Déposée le 12 août 2009 par HUBSCHWERLEN jean raphael
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA CAVERNE AUX JOUETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-38 du 18 septembre 2009.
Le déposant est HUBSCHWERLEN jean raphael domicilié(e) zae les forets, 7 rue des erables - 68220 - ATTENSCHWILLER - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVERNE DES JOUETS, M. HUBSCHWERLEN jean raphael domicilié(e) zae les forets, 7 rue des erables - 68220 - ATTENSCHWILLER - France.
La marque LA CAVERNE AUX JOUETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3670312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUBSCHWERLEN jean raphael - zae les forets, 7 rue des erables - 68220 - ATTENSCHWILLER - France
CAVERNE DES JOUETS, M. HUBSCHWERLEN jean raphael - zae les forets, 7 rue des erables - 68220 - ATTENSCHWILLER - France
Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2019 n°2727510 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2019-10-06
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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