Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES GRATINADES
Numéro de dépôt :
1501691
Date de dépôt :
29/11/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/1998
Présentation de la marque LES GRATINADES
Déposée le 29 novembre 1988 par HUBSCH Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES GRATINADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES GRATINADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRATINADES est expirée depuis le 29 novembre 1998.
HUBSCH Edouard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20