Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDOUARD H
HUBSCH Edouard

Numéro de dépôt :
1627704
Date de dépôt :
15/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2000

Présentation de la marque EDOUARD H

Déposée le 15 novembre 1990 par HUBSCH Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EDOUARD H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HUBSCH Edouard, domicilié(e) 4 Place de la Basilique à MARIENTHAL, 67500 HAGUENAUet DECRE Dominique,2 ter boulevard du Château, 92200 NEUILLY,et 2 ter boulevard du Château, 92200 NEUILLY - France.

La marque EDOUARD H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDOUARD H est expirée depuis le 15 novembre 2000.

HUBSCH Edouard a également déposé les autres marques suivantes : CAMPAGRIL , LA PARTHENAISE , QUALITY BURGER , FOURCHE'T , FRIT-O-FOUR , LES CRIEES BRETONNES , FRIT - Ô - FOUR , LES GRATINADES


HUBSCH Edouard - 4 Place de la Basilique à MARIENTHAL, 67500 HAGUENAUet DECRE Dominique,2 ter boulevard du Château, 92200 NEUILLY,et 2 ter boulevard du Château, 92200 NEUILLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Papier et articles en papier, carton et articles en carton.Viande, poisson, volaille, et gibier.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits.Gelée, confiture, conserves, Pickles, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Produits agricoles, fruits et légumes frais, boissons non-alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.