Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRISS CUT FRITES
Madame HUBSCH Dominique

Numéro de dépôt :
1676255
Date de dépôt :
27/06/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2001

Présentation de la marque CRISS CUT FRITES

Déposée le 27 juin 1991 par madame HUBSCH Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CRISS CUT FRITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame HUBSCH Dominique domicilié(e) 32, route de Haguenau - MARIENTHAL, 67500 HAGUENAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RICHERT Murielle - France.

La marque CRISS CUT FRITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRISS CUT FRITES est expirée depuis le 27 juin 2001.

HUBSCH Dominique a également déposé les autres marques suivantes : FOURCHETTE , CAMPA GRILL CHAROLAIS GARANTI


Madame HUBSCH Dominique - 32, route de Haguenau - MARIENTHAL, 67500 HAGUENAU - France


RICHERT Murielle - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Produits à base de pomme de terre (frites, croquettes, noisettes, sautées, rissolées, dauphines, duchesses)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.