Déposée le 2 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUBLER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « BILEGNO D'HUBLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUBLER domicilié(e) 15 RUE D'ANJOU - 38070 - SAINT-QUENTIN-FALLAVIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 336 559 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HUBLER domicilié(e) 15 RUE D'ANJOU - 38070 - SAINT-QUENTIN-FALLAVIER - France.
La marque BILEGNO D'HUBLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUBLER, SAS - 15 RUE D'ANJOU - 38070 - SAINT-QUENTIN-FALLAVIER - France - SIREN 334336559
HUBLER - 15 RUE D'ANJOU - 38070 - SAINT-QUENTIN-FALLAVIER - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2013 n°2546113 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-10
Panneaux décoratifs, à savoir panneaux métalliques ou de métal, bruts, semi-finis ou finis, pour le mobilier ou la décoration. Matériaux de construction métalliques. Panneaux décoratifs, à savoir panneaux de bois ou de bois de placage, bruts, semi-finis ou finis, pour le mobilier ou la décoration ; bois de placage, placages en bois et placages de bois, pouvant être flexibles ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; bois de construction ; boiseries. Matériaux de construction non-métalliques. Meubles ; mobilier et notamment mobilier commercial et d'entreprise.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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