Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEANNE A
HUBIG Frédéric

Numéro de dépôt :
3771483
Date de dépôt :
04/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2020
JEANNE A de HUBIG Frédéric

Présentation de la marque JEANNE A

Déposée le 4 octobre 2010 par HUBIG Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEANNE A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est HUBIG Frédéric domicilié(e) 122 avenue de la République - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCHELET Jérôme domicilié(e) 32 rue la Boëtie - 75008 - PARIS - France.

La marque JEANNE A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEANNE A est expirée depuis le 4 octobre 2020.


HUBIG Frédéric - 122 avenue de la République - 75011 - PARIS - France


ROCHELET Jérôme - 32 rue la Boëtie - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, fromages, huiles et graisses comestibles, plats préparés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, plats préparés à base de légumes, plats préparés à base de viande, poisson, volaille et gibier, conserves de viande, de poisson, de volaille et de gibier, de fruits et de légumes, de compotes, de produits laitiers, de plats préparés à base de pâte, de légumes, de viande, de poisson, de volaille et de gibier ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuit, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, glace à rafraîchir ;

Fruits et légumes frais ;

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;

Vente au détail de produits de la restauration, de produits de l'épicerie fine et de produits traiteur à savoir viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, fromages, huiles et graisses comestibles, plats préparés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, plats préparés à base de légumes, plats préparés à base de viande, poisson, volaille et gibier, conserves de viande, de poisson, de volaille et de gibier, de fruits et de légumes, de compotes, de produits laitiers, de plats préparés à base de pâtes, de légumes, de viande, de poisson, de volaille et de gibier, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuit, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, glace à rafraîchir ; fruits et légumes frais.

Services de restauration (alimentation), services de bars, cafés-restaurants, cafeterias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, service de rôtisserie, service traiteur.