Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECONOMISEUR TYPE H
Madame HUBERT, épouse GUESNET Marie-Hélène

Numéro de dépôt :
1046766
Date de dépôt :
06/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ECONOMISEUR TYPE H

Déposée le 6 avril 1978 par madame HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ECONOMISEUR TYPE H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame HUBERT domicilié(e) 12 rue Saint-Hyacinthe, 75001 PARIS $monsieur Edmond HUBERT, 4 avenue d'Alsace, 67000 STRASBOURG (Bas-Rhin). - France.

La marque ECONOMISEUR TYPE H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1046766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ECONOMISEUR TYPE H est expirée depuis le 6 avril 1988.

HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : SAUVAKI , HUBERT ST YVES INTERNATIONAL , COMECO , COMECONOMISEUR , KoKi , PIAF PRODUITS INDUSTRIELS POUR ANIMAUX FAMILIERS , HAUTE FIDELITE D EXCEPTION , LES DOSSIERS DE LA PROTECTION SOCIALE WWW.LESDPS.COM , PHAZ'SECURITE , CED REV ERT


Madame HUBERT, épouse GUESNET Marie-Hélène - 12 rue Saint-Hyacinthe, 75001 PARIS $monsieur Edmond HUBERT, 4 avenue d'Alsace, 67000 STRASBOURG (Bas-Rhin). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-046

Inscription - Transmission de propriété n°20679 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°20353 - Publication au BOPI

Générateurs, machines et turbines à vapeur, chaudières, condenseurs, réchauffeurs d'eau, surchauffeurs et leurs organes, tous articles de chaudronnerie et de tuyauterie, des échangeurs de chaleur, aéro-chauffeurs, économiseur de combustibles, accumulateurs de vapeur et de chaleur, appareils et chaudières pour chauffage, régulateurs de tirage, aspirateurs de cheminées, appareils capteurs de suie, brleurs, foyers, fours, réchauds générateurs de gaz et analogues, ainsi que leurs pièces détachées et accessoires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.