Déposée le 23 septembre 1975 par madame Hubert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « COMECONOMISEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est madame Hubert domicilié(e) 12, rue Saint-Hyacinthe, Paris, $M. Hubert (Edmond), 4, avenue d'Alsace, Strasbourg. - France.
La marque COMECONOMISEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme Hubert, épouse Guesnet (Marie Hélène) - 12, rue Saint-Hyacinthe, Paris, $M. Hubert (Edmond), 4, avenue d'Alsace, Strasbourg. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-480
Générateurs, machines et turbines à vapeur, chaudières, condensateurs, réchauffeurs d'eau, surchauffeurs et leurs organes, tous articles de chaudronnerie et de tuyauterie, échangeurs de chaleur, aéro-chauffeurs, économiseurs de combustible, accumulateurs de vapeur et de chaleur, appareils et chaudières pour chauffage, régulateurs de tirage, aspirateurs de chminée, appareils capteurs de suie, brleurs, foyers, fours, réchauds, générateurs de gaz et analogues, ainsi que leurs pièces détachées et accessoires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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