Déposée le 20 juin 1978 par HUBERT ZETTELMEYER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est HUBERT ZETTELMEYER, domicilié(e) Maschinenfabrik und Eisengiesserei, société allemande, KONZ/TRIER (R.F.A.). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAR LE CABINET PLASSERAUD. - France.
La marque Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque Z est expirée depuis le 20 juin 1988.
HUBERT ZETTELMEYER - Maschinenfabrik und Eisengiesserei, société allemande, KONZ/TRIER (R.F.A.). - France
PAR LE CABINET PLASSERAUD. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-045
Engins de travaux publics, machines pour la fabrication des matériaux de construction, appareils de levage, dragues, appareils d'extraction, dragues à fond plat, chargeurs, chargeurs universels, chargeurs élévateurs et à godet, chargeurs fouilleurs, scrapers, appareils de chargement à pneus, rétro-chargeurs, niveleuses, niveleuses à pneus, chargeurs et niveleuses à chenilles, moto-scrapers tractés, graders, moto-graders, scarificateurs auto-dragues, auto-grues, dragues mobiles, grues mobiles, rouleaux compresseurs et autres appareils de compactage, rouleaux lisses, rouleaux à pneus, rouleaux tractés, rouleaux statiques, rouleaux tandem, rouleaux vibrants, rouleaux vibrants tandem, rouleaux vibrants tractés, rouleaux compresseurs tricycles, rouleaux à pieds de mouton, rouleaux de cylindres à grille (avec et sans vibration), scarificateurs pour rouleaux, vibrateurs, dameurs, machines pour la construction routière, finisseuses pour travaux à béton et bitumeux, malaxeurs spéciaux, distributeurs de béton, machines pour la stablisation des sols, basculeurs, tracteurs, remorques, tombereaux avec ou sans benne, tombereaux pour le transport de matières en vrac, basculeurs à benne avant et arrière, véhicules à décharge par le fond, chariots élévateurs, tracteurs (à un essieu et à plusieurs essieux, à pneus et à chenilles), arroseuses (type automoteur et tracté), roulottes.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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