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Marques déposées par monsieur HUBERT Xavier
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charapé design
Marque expirée - Marque en non vigueur

charapé design
Monsieur HUBERT Xavier
Madame CARRUS Cécile
Monsieur DUBOIS Guillaume
Madame CEREZ Isabelle

Numéro de dépôt :
3633457
Date de dépôt :
03/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
03/03/2019
charapé design de HUBERT Xavier

Présentation de la marque charapé design

Déposée le 3 mars 2009 par monsieur HUBERT Xavier, madame CARRUS Cécile, monsieur DUBOIS Guillaume, madame CEREZ Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « charapé design »

Les déposants sont monsieur HUBERT Xavier domicilié(e) 5 Impasse Vignolle - 44000 - NANTES - France, madame CARRUS Cécile domicilié(e) 5 Impasse Vignolle - 44000 - NANTES - France, monsieur DUBOIS Guillaume domicilié(e) 37 rue de la Gare - 35800 - DINARD - France, madame CEREZ Isabelle domicilié(e) 37 rue de la Gare - 35800 - DINARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque charapé design est expirée depuis le 3 mars 2019.


Monsieur HUBERT Xavier - 5 Impasse Vignolle - 44000 - NANTES - France

Madame CARRUS Cécile - 5 Impasse Vignolle - 44000 - NANTES - France

Monsieur DUBOIS Guillaume - 37 rue de la Gare - 35800 - DINARD - France

Madame CEREZ Isabelle - 37 rue de la Gare - 35800 - DINARD - France


CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; affiches, maquettes d'architecture, autocollants [articles de papeterie], blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, brochures, cartes, représentations graphiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; pièces d'ameublement ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; armoires ; canapés ; casiers ; chaises [sièges] ; cintres pour vêtements ; conteneurs non métalliques ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; coussins ; fauteuils ; literie à l'exception du linge de lit ; meubles de bureau.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Recherche et développement de nouveaux produits ; architecture ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; conseils en construction ; décoration intérieure ; dessin industriel ; établissement de plans [construction] ; stylisme [esthétique industrielle].