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Marques déposées par monsieur Hubert VOISIN
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SIGNATURE Vosges
Demande publiée - Marque en non vigueur

SIGNATURE Vosges
Monsieur Hubert VOISIN

Numéro de dépôt :
4637919
Date de dépôt :
09/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2030
SIGNATURE Vosges de Hubert VOISIN

Présentation de la marque SIGNATURE Vosges

Déposée par voie électronique le 9 avril 2020 par monsieur Hubert VOISIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIGNATURE Vosges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020. .

Le déposant est monsieur Hubert VOISIN domicilié(e) 133 Route de Xennois - 88200 - Saint Etienne les Remiremont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hubert VOISIN domicilié(e) 133 Route de Xennois - 88200 - Saint Etienne les Remiremont - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20


Monsieur Hubert VOISIN - 133 Route de Xennois - 88200 - Saint Etienne les Remiremont - France


Monsieur Hubert VOISIN - 133 Route de Xennois - 88200 - Saint Etienne les Remiremont - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Inscription le 18 décembre 2020 - Rejet partiel n°806013 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-18

Mobilier spécial à usage médical ;

Meubles.