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Marques déposées par Hubert VAN DERCRUYSSEN
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SYSTEMS ECOLOGY ACTIVE SEA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SYSTEMS ECOLOGY ACTIVE SEA
Hubert VAN DERCRUYSSEN

Numéro de dépôt :
3611050
Date de dépôt :
14/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2018
SYSTEMS ECOLOGY ACTIVE SEA de Hubert VAN DERCRUYSSEN

Présentation de la marque SYSTEMS ECOLOGY ACTIVE SEA

Déposée le 14 novembre 2008 par Hubert VAN DERCRUYSSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSTEMS ECOLOGY ACTIVE SEA »

Le déposant est Hubert VAN DERCRUYSSEN domicilié(e) Les Hibiscus H1, 30 rue de Fontvieille,06250 MOUGINS - 06250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hubert VAN DERCRUYSSEN domicilié(e) Les Hibiscus H1, 30 rue de Fontvieille,06250 MOUGINS - 06250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEMS ECOLOGY ACTIVE SEA est expirée depuis le 14 novembre 2018.


Hubert VAN DERCRUYSSEN - Les Hibiscus H1, 30 rue de Fontvieille,06250 MOUGINS - 06250 - France


Hubert VAN DERCRUYSSEN - Les Hibiscus H1, 30 rue de Fontvieille,06250 MOUGINS - 06250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; installation, entretien et réparation de machines ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).