Présentation de la marque SYSTEMS ECOLOGY ACTIVE SEA
Déposée le 14 novembre 2008 par Hubert VAN DERCRUYSSEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SYSTEMS ECOLOGY ACTIVE SEA »
Le déposant est Hubert VAN DERCRUYSSEN domicilié(e) Les Hibiscus H1, 30 rue de Fontvieille,06250 MOUGINS - 06250 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hubert VAN DERCRUYSSEN domicilié(e) Les Hibiscus H1, 30 rue de Fontvieille,06250 MOUGINS - 06250 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEMS ECOLOGY ACTIVE SEA est expirée depuis le 14 novembre 2018.
Hubert VAN DERCRUYSSEN - Les Hibiscus H1, 30 rue de Fontvieille,06250 MOUGINS - 06250 - France
Hubert VAN DERCRUYSSEN - Les Hibiscus H1, 30 rue de Fontvieille,06250 MOUGINS - 06250 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16
Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; installation, entretien et réparation de machines ;
Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
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