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Marques déposées par monsieur Hubert VAN DER CRUYSSEN
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editions-actuelles.com
Marque enregistrée - Marque en vigueur

editions-actuelles.com
M. Hubert VAN DER CRUYSSEN

Numéro de dépôt :
4179998
Date de dépôt :
11/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2025
editions-actuelles.com de Hubert VAN DER CRUYSSEN

Présentation de la marque editions-actuelles.com

Déposée par voie électronique le 11 mai 2015 par monsieur Hubert VAN DER CRUYSSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « editions-actuelles.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est monsieur Hubert VAN DER CRUYSSEN domicilié(e) Les Hibiscus, 30 rue Fontvieille - 06250 - MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hubert VAN DER CRUYSSEN domicilié(e) Les Hibiscus, 30 rue Fontvieille - 06250 - MOUGINS - France.

La marque editions-actuelles.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque editions-actuelles.com arrivera à expiration en date du 11 mai 2025.


M. Hubert VAN DER CRUYSSEN - Les Hibiscus, 30 rue Fontvieille - 06250 - MOUGINS - France


M. Hubert VAN DER CRUYSSEN - Les Hibiscus, 30 rue Fontvieille - 06250 - MOUGINS - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Produits de l'imprimerie ; livres ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Publication de livres ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.