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Marques déposées par Hubert VAN DER CRUYSSEN
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Ecologie Active
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ecologie Active
Hubert VAN DER CRUYSSEN

Numéro de dépôt :
3657318
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2019
Ecologie Active de Hubert VAN DER CRUYSSEN

Présentation de la marque Ecologie Active

Déposée par voie électronique le 15 juin 2009 par Hubert VAN DER CRUYSSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ecologie Active »

Le déposant est Hubert VAN DER CRUYSSEN domicilié(e) Les Hibiscus H1 30 rue de Fontvieille 06250 MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hubert VAN DER CRUYSSEN domicilié(e) Les Hibiscus H1 30 rue de Fontvieille 0650 MOUGINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecologie Active est expirée depuis le 15 juin 2019.

Hubert VAN DER CRUYSSEN a également déposé les autres marques suivantes : editions-actuelles.com , neo-logis neo-logis.com , ACTIVE ECOLOGIE


Hubert VAN DER CRUYSSEN - Les Hibiscus H1 30 rue de Fontvieille 06250 MOUGINS - France


Hubert VAN DER CRUYSSEN - Les Hibiscus H1 30 rue de Fontvieille 0650 MOUGINS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Installation, entretien et réparation de machines ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; Purification de l'air ; Production d'énergie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).