Marque enregistrée - Marque en vigueur

- DU BOULEAU A LA BOUTEILLE -
M. Hubert Thiebaut

Numéro de dépôt :
4320681
Date de dépôt :
08/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2026
- DU BOULEAU A LA BOUTEILLE - de Hubert Thiebaut

Présentation de la marque - DU BOULEAU A LA BOUTEILLE -

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2016 par monsieur Hubert Thiebaut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « - DU BOULEAU A LA BOUTEILLE - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Hubert Thiebaut domicilié(e) 40 rue Grand Ménil - 88270 - Bainville aux Saules - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hubert Thiebaut domicilié(e) 40 rue Grand Ménil - 88270 - Bainville aux Saules - France.

La marque - DU BOULEAU A LA BOUTEILLE - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - DU BOULEAU A LA BOUTEILLE - arrivera à expiration en date du 8 décembre 2026.


M. Hubert Thiebaut - 40 rue Grand Ménil - 88270 - Bainville aux Saules - France


M. Hubert Thiebaut - 40 rue Grand Ménil - 88270 - Bainville aux Saules - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.