Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEGACARBONE
Monsieur Hubert SERRET

Numéro de dépôt :
4443525
Date de dépôt :
06/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2028
NEGACARBONE de Hubert SERRET

Présentation de la marque NEGACARBONE

Déposée par voie électronique le 6 avril 2018 par monsieur Hubert SERRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEGACARBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est monsieur Hubert SERRET domicilié(e) 90 grande rue de Saint Clair - 69300 - Caluire et Cuire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Yamark, Madame Claire Yam domicilié(e) 5 rue Pauline Kergomard - 69007 - Lyon - France.

La marque NEGACARBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4443525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEGACARBONE arrivera à expiration en date du 6 avril 2028.

Hubert SERRET a également déposé les autres marques suivantes : La croissance décarbonante


Monsieur Hubert SERRET - 90 grande rue de Saint Clair - 69300 - Caluire et Cuire - France


Cabinet Yamark, Madame Claire Yam - 5 rue Pauline Kergomard - 69007 - Lyon - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

émissions de crédits carbone ; estimations de crédits carbone ; certification de crédits carbone ; attribution de crédits carbone ; gestion financière de crédits carbone ; négoce, achat et vente de crédits carbone ; service de financements de crédits carbone ; analyse financière de crédits carbone ; consultation en matière de crédits carbone ; estimations financières de crédits carbone ; activités de marché sur les crédits carbone ; place de marché de crédits carbone ;

Distribution d'énergies ; distribution de crédits carbone ;

évaluation technique de gisements énergétiques renouvelables ; conception de logiciels dans le secteur de l'énergie ; évaluation quantitative de gisements de crédits carbone ; recherche et développement de nouveaux produits de production d'énergies renouvelables pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques dans l'énergie ; élaboration, installation, maintenance, mises à jour, location, programmation de logiciels dans le domaine de l'énergie, de l'environnement et des crédits carbone ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie, d'environnement et de crédits carbone ; stockage électronique de données.