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Marques déposées par monsieur Hubert SERRET
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EGUATES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EGUATES
M. Hubert SERRET

Numéro de dépôt :
4224967
Date de dépôt :
10/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2025
EGUATES de Hubert SERRET

Présentation de la marque EGUATES

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2015 par monsieur Hubert SERRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EGUATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Hubert SERRET domicilié(e) Le moulin de la Bausse - 47110 - Dolmayrac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hubert SERRET domicilié(e) Le moulin de la Bausse - 47110 - Dolmayrac - France.

La marque EGUATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EGUATES arrivera à expiration en date du 10 novembre 2025.

Hubert SERRET a également déposé les autres marques suivantes : NEGACARBONE , CALONERGY


M. Hubert SERRET - Le moulin de la Bausse - 47110 - Dolmayrac - France


M. Hubert SERRET - Le moulin de la Bausse - 47110 - Dolmayrac - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Moteurs à combustion externe pour la production d'énergie, autres que pour véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; foreuses ; couteaux électriques ;

Chaudières ; bioréacteurs utilisés dans le traitement de déchets ; concentrateurs thermiques solaires ; tubes sous vide caloporteurs solaires ; pompes à chaleur ; sécheurs autres que pour laboratoires ; évaporateurs ; échangeurs thermiques ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Maintenance et réparation de moteurs, de chaudières, de bioréacteurs, de concentrateurs, de tubes sous vide, de pompes à chaleur, de sécheurs, d'évaporateurs, d'échangeurs thermiques ; location de machines de chantier ; supervision (direction) de travaux de construction ; nettoyage d'édifices (surfaces extérieures) ; installation, entretien et réparation de machines ;

Location de moteurs à combustion externe pour la production d'énergie, autre que pour véhicules terrestres ; location d'équipements pour la production d'énergie ; location d'équipements de chauffage ; location de chaudières, de bioréacteurs, de concentrateurs thermiques, de tubes sous vide, de pompes à chaleur, de sécheurs, d'évaporateurs, d'échangeurs thermiques ; raffinage ; purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.