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Marques déposées par HUBERT SERRET
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CALONERGY
Marque expirée - Marque en non vigueur

CALONERGY
HUBERT SERRET

Numéro de dépôt :
3486083
Date de dépôt :
02/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2017
CALONERGY de HUBERT SERRET

Présentation de la marque CALONERGY

Déposée le 2 mars 2007 par HUBERT SERRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALONERGY »

Le déposant est HUBERT SERRET domicilié(e) MOULIN DE LA BAUSSE,47110 DOLMAYRAC - 47110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUBERT SERRET domicilié(e) MOULIN DE LA BAUSSE,47110 DOLMAYRAC - 47110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALONERGY est expirée depuis le 2 mars 2017.

HUBERT SERRET a également déposé les autres marques suivantes : EGUATES , NEGACARBONE


HUBERT SERRET - MOULIN DE LA BAUSSE,47110 DOLMAYRAC - 47110 - France


HUBERT SERRET - MOULIN DE LA BAUSSE,47110 DOLMAYRAC - 47110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ; Générateurs électriques cogénérateurs machines de production simultanée d'électricité et de chaleur machines de valorisation d'énergies renouvelables machines de valorisation de la biomasse machines de valorisation du biogaz machines de valorisation du gaz machines de valorisation du bois machines de valorisation solaire thermique machines de production d'énergie soupapes ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.