Marque enregistrée - Marque en vigueur

institut josephine
Monsieur hubert saint lebe

Numéro de dépôt :
4615978
Date de dépôt :
21/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2030
institut josephine de hubert saint lebe

Présentation de la marque institut josephine

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2020 par monsieur hubert saint lebe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « institut josephine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est monsieur hubert saint lebe domicilié(e) 6 lot wallhouse - 97229 - les trois ilets - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur hubert saint lebe domicilié(e) 6 lotissement wallhouse - 97229 - les trois ilets - France.

La marque institut josephine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4615978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque institut josephine arrivera à expiration en date du 21 janvier 2030.


Monsieur hubert saint lebe - 6 lot wallhouse - 97229 - les trois ilets - France


Monsieur hubert saint lebe - 6 lotissement wallhouse - 97229 - les trois ilets - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

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