Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMBOISY
HUBERT SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1509522
Date de dépôt :
21/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/2008

Présentation de la marque CHAMBOISY

Déposée le 21 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) HUBERT SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMBOISY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUBERT SA domicilié(e) Zone Industrielle " Les Varennes ", 51700 DORMANS (dossier no 2127735) - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 585 776 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2127735) - France.

La marque CHAMBOISY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMBOISY est expirée depuis le 21 octobre 2008.


HUBERT SA, société anonyme - Zone Industrielle " Les Varennes ", 51700 DORMANS (dossier no 2127735) - France - SIREN 408585776


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2127735) - France


Renouvellement sans limitation le 7 octobre 1998 n°2127735 - Publication au BOPI 1998-10-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Inscription le 30 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°263189 - Publication au BOPI 1998-09-30

Vins.