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Marques déposées par monsieur HUBERT RAFFINI
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Tourisme DURABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tourisme DURABLE
M. HUBERT RAFFINI

Numéro de dépôt :
4108982
Date de dépôt :
29/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/07/2024
Tourisme DURABLE de HUBERT RAFFINI

Présentation de la marque Tourisme DURABLE

Déposée le 29 juillet 2014 par monsieur HUBERT RAFFINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Tourisme DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est monsieur HUBERT RAFFINI domicilié(e) Village d'entreprises, 402 rue Bernard Palissy - 40990 - SAINT-PAUL-LÈS-DAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caractères domicilié(e) Village d'entreprises, 402 rue Bernard Palissy - 40990 - SAINT-PAUL-LÈS-DAX - France.

La marque Tourisme DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108982.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tourisme DURABLE est expirée depuis le 29 juillet 2024.


M. HUBERT RAFFINI - Village d'entreprises, 402 rue Bernard Palissy - 40990 - SAINT-PAUL-LÈS-DAX - France


Caractères - Village d'entreprises, 402 rue Bernard Palissy - 40990 - SAINT-PAUL-LÈS-DAX - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.