Déposée le 16 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUBERT PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POUPETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-29 du 28 août 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUBERT PRODUCTIONS domicilié(e) 34 Avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2216179) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 576 097 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 Rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2216179) - 75008 - France.
La marque POUPETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUBERT PRODUCTIONS Société par Actions Simplifiée - 34 Avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2216179) - 75008 - France - SIREN 342576097
INLEX CONSEIL - 68 Rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2216179) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 20 février 2002 n°2216179 - Publication au BOPI 2002-02-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23
Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29
Inscription le 29 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536194 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-09-29
Supports d'enregistrements magnétiques, disques, vidéos Divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films, disques et cassettes - personnages de bandes dessinées
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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