Déposée par voie électronique le 8 décembre 2014 par HUBERT PROD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JOKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-01 du 2 janvier 2015.
Le déposant est HUBERT PROD domicilié(e) 22 Avenue d'Eylau - 75116 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ODINOT & Associes, Gabrielle ODINOT domicilié(e) 250 bis rue du Faubourg Saint Honore - 75008 - Paris - France.
La marque JOKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUBERT PROD - 22 Avenue d'Eylau - 75116 - Paris - France
ODINOT & Associes, Gabrielle ODINOT - 250 bis rue du Faubourg Saint Honore - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Inscription le 1 mars 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°663802 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01
Inscription le 21 avril 2016 - Rejet partiel n°667579 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-21
Inscription le 18 juin 2019 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°758915 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-18
Inscription le 18 juin 2019 - Recours formé devant la cour d'appel n°758923 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-18
Inscription le 29 novembre 2019 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°773977 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29
Errata de la publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07
Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08
Inscription le 23 avril 2020 - Renonciation partielle n°785853 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-23
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistres), les produits susmentionnes etant exclusivement exploites en lien avec un jeu televise ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhesifs (matieres collantes) pour la papeterie ou le menage ; materiel pour les artistes ; pinceaux ; machines a ecrire et articles de bureau (a l'exception des meubles) ; materiel d'instruction ou d'enseignement (a l'exception des appareils) ; caracteres d'imprimerie ; cliches ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'ecriture ; objets d'art graves ou lithographies ; tableaux (peintures) encadres ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygienique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matieres plastiques pour l'emballage ; sacs a ordures en papier ou en matieres plastiques, les produits susmentionnes etant exclusivement exploites en lien avec un jeu televise ;
Jeux, jouets ; decorations pour arbres de Noel (a l'exception des articles d'eclairage) ; arbres de Noel en matieres synthetiques ; attirail de peche ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins a glace ou a roulettes ; trottinettes ; planches a voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes a neige ; skis, les produits susmentionnes etant exclusivement exploites en lien avec un jeu televise ;
Telecommunications ; informations en matiere de telecommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par reseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou telephoniques ; services de radiotelephonie mobile ; fourniture d'acces a un reseau informatique mondial ; services d'affichage electronique (telecommunications) ; raccordement par telecommunications a un reseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de telecommunication ; emissions radiophoniques ou televisees ; services de teleconferences ; services de messagerie electronique ; location de temps d'acces a des reseaux informatiques mondiaux ; les services susmentionnes etant exclusivement exploites en lien avec un jeu televise ;
Education ; formation ; divertissement ; informations en matiere de divertissement ou d'education ; services de loisir ; publication de livres ; prets de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes video ; location de films cinematographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnetoscopes ou de postes de radio et de television ; location de decors de spectacles ; montage de bandes video ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conferences ou congres ; organisation d'expositions a buts culturels ou educatifs ; reservation de places de spectacles ; services de jeu proposes en ligne a partir d'un reseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication electronique de livres et de periodiques en ligne ; micro-edition ; les services susmentionnes etant exclusivement exploites en lien avec un jeu televise.
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