Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE MERY
HUBERT PRIMAS AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE CHATEAU DE MERY EN FORMATION

Numéro de dépôt :
3330277
Date de dépôt :
17/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2014
CHATEAU DE MERY de HUBERT PRIMAS

Présentation de la marque CHATEAU DE MERY

Déposée le 17 décembre 2004 par HUBERT PRIMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE MERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est HUBERT PRIMAS AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE CHATEAU DE MERY EN FORMATION domicilié(e) 28 BOULEVARD DE PARIS,78410 AUBERGENVILLE - 78410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUBERT PRIMAS domicilié(e) 28 Boulevard de PARIS,78410 AUBERGENVILLE - 78410 - France.

La marque CHATEAU DE MERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE MERY est expirée depuis le 17 décembre 2014.


HUBERT PRIMAS AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE CHATEAU DE MERY EN FORMATION - 28 BOULEVARD DE PARIS,78410 AUBERGENVILLE - 78410 - France


HUBERT PRIMAS - 28 Boulevard de PARIS,78410 AUBERGENVILLE - 78410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Services de restauration (alimentation). Hébergement temporaire. Services de bar. Services de traiteurs. Services hôteliers. Charcuterie. Salaisons. Conserves de viande ou de poisson. Viande, poisson, volaille ou gibier. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins bénéficiant d'appellation d'origine, eaux-de-vie bénéficiant d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), extraits ou essences alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.