Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOIS!SOUPLE
M. HUBERT Philippe

Numéro de dépôt :
4034795
Date de dépôt :
24/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/09/2023
BOIS!SOUPLE de HUBERT Philippe

Présentation de la marque BOIS!SOUPLE

Déposée le 24 septembre 2013 par monsieur HUBERT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BOIS!SOUPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est monsieur HUBERT Philippe domicilié(e) 37 rue Jacques Ferrand - 89800 - COURGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HUBERT Philippe, EDICOPA domicilié(e) 37 rue Jacques Ferrand - 89800 - COURGIS - France.

La marque BOIS!SOUPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034795.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS!SOUPLE est expirée depuis le 24 septembre 2023.


M. HUBERT Philippe - 37 rue Jacques Ferrand - 89800 - COURGIS - France


M. HUBERT Philippe, EDICOPA - 37 rue Jacques Ferrand - 89800 - COURGIS - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières (à l'exception des succédanés du bois) ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ;

Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; rabotage ; meulage ; services de gravure ; services de dorure ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; sérigraphie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).