Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES RESIDENCES DU SOLEIL
Numéro de dépôt :
1079354
Date de dépôt :
14/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LES RESIDENCES DU SOLEIL
Déposée le 14 décembre 1978 par monsieur Hubert PETITEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES RESIDENCES DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES RESIDENCES DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LES RESIDENCES DU SOLEIL est expirée depuis le 14 décembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029