Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DTL DOMTOM EN LIGNE
Hubert Pédurand

Numéro de dépôt :
96619913
Date de dépôt :
09/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2006

Présentation de la marque DTL DOMTOM EN LIGNE

Déposée le 9 avril 1996 par Hubert Pédurand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DTL DOMTOM EN LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est Hubert Pédurand, domicilié(e) 54, rue de l'Amiral Roussin, 75015 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hubert Pédurand - France.

La marque DTL DOMTOM EN LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619913.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DTL DOMTOM EN LIGNE est expirée depuis le 9 avril 2006.

Hubert Pédurand a également déposé les autres marques suivantes : néomédias , DOM-TOM EN LIGNE , ZUBAIR , THE BOOKS WORKSHOPS , LE LIVRE GENERIQUE , UAVAIR , GUADELOUPE EN LIGNE , GUTENBERG AND CO , MARTINIQUE EN LIGNE , en Poche


Hubert Pédurand - 54, rue de l'Amiral Roussin, 75015 Paris - France


Hubert Pédurand - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Appareils et instruments nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Services d'abonnement à des journaux pour des tiers Affichage Agences d'import-export Agences d'informations commerciales Agences de publicité Diffusion d'annonces publicitaires Bureau de placement Transcription de communications Comptabilitté Courrier publicitaire Services de dactylographie Décoration de vitrines Démonstration de produits Diffusion d'annonces publicitaires Distribution, diffusion d'échantillons Diffusion de matériels publicitaires tracts, prospectus, imprimés, échantillons Distribution de matériels publicitaires tracts, prospectus, imprimés, échantillons Mise à jour de documentation publicitaire Reproduction de documents Diffusion, distribution d'échantillons Etude de marché Agences d'import-export Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Gestion de fichiers informatiques Reproduction par héliographie Agences d'informations commerciales Informations d'affairesLocation de wagons de marchandises par ordinateur.Locations de matériel publicitaire.Services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion de ventes.Recherche de marché.Mise à jour de documentation publicitaire.Sondage d'opinion.Recrutement de personnel.Conseil en organisation des affaires.Prévisions économiques.Promotion des ventes pour des tiers. Publication de textes publicitaires.Publicité.Publicité radiophonique.Publicité télévisée.Relations publiques.Renseignements d'affaires.Services de réponse téléphonique pour abonnés absents. Reproduction de documents.Services de secrétariat.Information statistique.Service de sténographie.Traitement de texte.Transcription de communications.Nouvelles agences d'informations.Agences de presse.Service d'appel, d'appel radioélectrique.Communication par terminaux d'ordinateurs.Communications radiophoniques.Communications télégraphiques.Communications téléphoniques.Expédition de dépêches.Transmission de dépêches.Informations en matière de télécommunications.Location d'appareils pour la transmission de messages.Messagerie électronique.Transmission de messages.Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur.Diffusion de programmes de télévision.Diffusion de programmes radiophoniques.Radiodiffusion.Radiotéléphonie mobile.Informations en matière de télécommunications.Transmission de télécopies.Transmission de télégrammes.Services télégraphiques.Services téléphoniques.Télévision par câbles.Services télex.Transmission de dépêches.Transmission de messages.Location d'appareils pour la transmission de messages.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Formation pratique démonstration. Services d'impresarios.Information en matière d'éducation.Information en matière de récréation.Instruction.Jeux d'argents.Prêts de livres.Publication de livres.Services de loisirs.Montage de programmes radiotéléphoniques et de télévision.Services de musée présentation, expositions. Music hall.Services d'orchestre.Organisation et conduite de séminaires.Organisation et conduite de symposiums.Planification de réceptions divertissement. Production de films sur bandes vidéo.Publication de textes autres que textes publicitaires. Représentations théâtrales.Production de spectacles.Représentation de spectacles.Services de studio d'enregistrement.Exploitation de salles de cinéma.Académies éducation. Services d'artistes de spectacle.Parcs d'attractions.Location de bandes vidéo.Production de films sur bandes vidéo.Services de bibliothèques itinérantes.Services de camps de vacances divertissement. Services de casino jeux. Exploitation de salles de cinéma.Studios de cinéma.Locations de films cinématographiques.Services de clubs divertissement ou éducation. Club de santé mise en forme physique. Organisation et conduite de colloques.Organisation de compétitions sportives.Organisation de concours éducation ou divertissement. Organisation et conduite de conférences.Organisation et conduite de congrès.Enseignement par correspondance.Cours par correspondance.Divertissement.Information en matière de divertissement.Divertissement radiophonique.Divertissement télévisé.Education.Information en matière d'éducation.Location d'enregistrements sonores.Enseignement.Epreuves pédagogiques.Exploitation d'installations sportives.Exploitation de parcours de golf.Agences matrimoniales.Services de dessinateurs d'arts graphiques.Gérance de droits d'auteur.Enregistrement sur bande vidéo filmage. Exploitation de brevets.Bureaux de rédaction.Cafés-restaurants.Cafétarias.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Protection civile.Clubs de rencontres.Composition florale.Conseil en propriété intellectuelle.Consultation en matière d'ordinateur.Services de contentieux.Contrôle de qualité.Services d'échange et de correspondance.Enquêtes sur personnes portées disparues.Location de distributeurs automatiques.Etablissement d'horoscopes.Réservation d'hôtels.Impression en offset.Impression en lithographie.Imprimerie.Services d'informations météorologiques.Informations sur la mode.Recherches judiciaires.Locations d'ordinateurs.Location de logiciels informatiques.Agences de logement hôtels, pensions. Elaboration de logiciels conception. Mise à jour de logiciels.Location de logiciels informatiques.Consultation en matière d'ordinateur.Programmation d'ordinateurs.Photocomposition.Photographie.Reportages photographiques.Programmation pour ordinateurs.Etude de projet techniques.Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Services de reporters.Sérigraphie.Services de traduction

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.