Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M L ATELIER
hubert munier

Numéro de dépôt :
3800944
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2021
M L ATELIER de hubert munier

Présentation de la marque M L ATELIER

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2011 par hubert munier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M L ATELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est hubert munier domicilié(e) 21 rue du peintre lebrun - 78000 - versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, hubert munier domicilié(e) 21 rue du peintre lebrun - 78000 - versailles - France.

La marque M L ATELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M L ATELIER est expirée depuis le 27 janvier 2021.


hubert munier - 21 rue du peintre lebrun - 78000 - versailles - France


hubert munier - 21 rue du peintre lebrun - 78000 - versailles - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

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