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Marques déposées par monsieur Hubert MOYA
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VERTUOSE ESPACES VERTS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VERTUOSE ESPACES VERTS
Monsieur Hubert MOYA

Numéro de dépôt :
4633075
Date de dépôt :
17/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2030
VERTUOSE ESPACES VERTS de Hubert MOYA

Présentation de la marque VERTUOSE ESPACES VERTS

Déposée par voie électronique le 17 mars 2020 par monsieur Hubert MOYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERTUOSE ESPACES VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est monsieur Hubert MOYA domicilié(e) 89 Chemin du Genie - 06670 - COLOMARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats, Madame Sandrine ZEPI domicilié(e) 4123 Route de NICE - 06330 - roquefort les Pins - France.

La marque VERTUOSE ESPACES VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4633075.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTUOSE ESPACES VERTS arrivera à expiration en date du 17 mars 2030.


Monsieur Hubert MOYA - 89 Chemin du Genie - 06670 - COLOMARS - France


Cabinet d'Avocats, Madame Sandrine ZEPI - 4123 Route de NICE - 06330 - roquefort les Pins - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.