Déposée le 24 janvier 2008 par Hubert MOUCHET, Daniel SCHAAL, Bertrade HUFTIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les Allées de Biron »
Les déposants sont Hubert MOUCHET domicilié(e) Le Mas Blanc,13980 ALLEINS - 13980 - France, Daniel SCHAAL domicilié(e) Parc des Chênes verts, Chemin de l'Olivette,06160 JUAN LES PINS - 06160 - France, Bertrade HUFTIER domicilié(e) 90 Rue Saint Antoine,75004 PARIS - 75004 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gérard HAAS SELARL HAAS Société d'Avocats domicilié(e) 87 Boulevard de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Hubert MOUCHET - Le Mas Blanc,13980 ALLEINS - 13980 - France
Daniel SCHAAL - Parc des Chênes verts, Chemin de l'Olivette,06160 JUAN LES PINS - 06160 - France
Bertrade HUFTIER - 90 Rue Saint Antoine,75004 PARIS - 75004 - France
Maître Gérard HAAS SELARL HAAS Société d'Avocats - 87 Boulevard de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-34
Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09
Inscription le 18 mai 2010 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°524129 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-18
Inscription le 2 janvier 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°591725 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02
Inscription le 20 mars 2014 - Décision judiciaire definitive annulant totalement un titre n°620822 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-20
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; gestion administrative de lieux de brocante ; organisation de foires, de marchés, en particulier de marchés aux puces ; promotion publicitaire d'espaces et de stands de centres d'expositions, de foire, de marché, en particulier de marchés aux puces ;
Affaires financière ; gérance de biens immobiliers, location de bien immobiliers et fonciers, promotion (financement) de projets immobiliers et fonciers ; estimations d'antiquités, de bijoux, de timbres, d'objets d'art ; estimation numismatique financières des coûts de réparation ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
Entreposage de marchandises.
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