Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPA CENTRAL D'ACHAT DES PERSONNES AGEOS
HUBERT MORIN

Numéro de dépôt :
3236431
Date de dépôt :
15/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2013
CAPA CENTRAL D\'ACHAT DES PERSONNES AGEOS de HUBERT MORIN

Présentation de la marque CAPA CENTRAL D'ACHAT DES PERSONNES AGEOS

Déposée le 15 juillet 2003 par HUBERT MORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPA CENTRAL D'ACHAT DES PERSONNES AGEOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est HUBERT MORIN domicilié(e) 76 Bis AVENUE DU CENTENAIRE,94210 SAINT MAUR - 94210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR HUBERT MORIN domicilié(e) 76 Bis AVENUE DU CENTENAIRE,94210 SAINT MAUR - 94210 - France.

La marque CAPA CENTRAL D'ACHAT DES PERSONNES AGEOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 25 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPA CENTRAL D'ACHAT DES PERSONNES AGEOS est expirée depuis le 15 juillet 2013.

HUBERT MORIN a également déposé les autres marques suivantes : SENIOR BOUTIQUE , Armony Dom Services , INTERMEDIA Services


HUBERT MORIN - 76 Bis AVENUE DU CENTENAIRE,94210 SAINT MAUR - 94210 - France


MONSIEUR HUBERT MORIN - 76 Bis AVENUE DU CENTENAIRE,94210 SAINT MAUR - 94210 - France


Inscription le 17 octobre 2005 - renonciation partielle n°420556 - Publication au BOPI 2005-10-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Matériel pour pansements tisanes, herbes médicinales, produits hygiéniques pour la médecine. Vêtements, chaussures, chemises, gants, chaussons sous-vêtements. Café, thé, cacao, sucre, riz, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sauces, pizzas, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.