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Marques déposées par Hubert MIMOUNI
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SURMAT THERM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURMAT THERM
Hubert MIMOUNI

Numéro de dépôt :
93492439
Date de dépôt :
17/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2003

Présentation de la marque SURMAT THERM

Déposée le 17 novembre 1993 par Hubert MIMOUNI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SURMAT THERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est Hubert MIMOUNI, domicilié(e) 66, 68 Rue de la Folie Régnault, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hubert MIMOUNI - France.

La marque SURMAT THERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURMAT THERM est expirée depuis le 17 novembre 2003.


Hubert MIMOUNI - 66, 68 Rue de la Folie Régnault, 75011 PARIS - France


Hubert MIMOUNI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Meubles, literie, bibliothèques, sièges, banquettes lits, cadres, glaces (miroirs), rideaux, tables, pièces d'ameublement, vannerie.Tissus d'ameublement, couvertures de lits et de table, linge de maison, étoffes, sacs de couchage, housses d'oreillers, stores, vitrages.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol, teintures murales

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.