Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO MAT' NATURE VITALE
Hubert MEYNARDIE

Numéro de dépôt :
96651869
Date de dépôt :
20/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2006

Présentation de la marque BIO MAT' NATURE VITALE

Déposée le 20 novembre 1996 par Hubert MEYNARDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO MAT' NATURE VITALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est Hubert MEYNARDIE, domicilié(e) 4 rue du 22 Novembre, 68130 CARSPACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hubert MEYNARDIE - France.

La marque BIO MAT' NATURE VITALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO MAT' NATURE VITALE est expirée depuis le 20 novembre 2006.


Hubert MEYNARDIE - 4 rue du 22 Novembre, 68130 CARSPACH - France


Hubert MEYNARDIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

. Matelas et sommiers non à usage médical