Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Emboucaneur
Monsieur Hubert Martin

Numéro de dépôt :
4688656
Date de dépôt :
05/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2030
L\'Emboucaneur de Hubert Martin

Présentation de la marque L'Emboucaneur

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2020 par monsieur Hubert Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Emboucaneur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-44 du 30 octobre 2020.

Le déposant est monsieur Hubert Martin domicilié(e) 25 rue pharaon - 31000 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hubert Martin domicilié(e) 25 rue pharaon - 31000 - Toulouse - France.

La marque L'Emboucaneur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4688656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Emboucaneur arrivera à expiration en date du 5 octobre 2030.


Monsieur Hubert Martin - 25 rue pharaon - 31000 - Toulouse - France


Monsieur Hubert Martin - 25 rue pharaon - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.