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Marques déposées par monsieur HUBERT Loïc
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Iterria Maîtrise de l'énergie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Iterria Maîtrise de l'énergie
M. HUBERT Loïc

Numéro de dépôt :
4002867
Date de dépôt :
03/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/05/2023
Iterria Maîtrise de l\'énergie de HUBERT Loïc

Présentation de la marque Iterria Maîtrise de l'énergie

Déposée le 3 mai 2013 par monsieur HUBERT Loïc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Iterria Maîtrise de l'énergie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est monsieur HUBERT Loïc domicilié(e) 43 boulevard Blaise Pascal - 91220 - BRETIGNY SUR ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HUBERT Loïc domicilié(e) 43 boulevard Blaise Pascal - 91220 - BRETIGNY SUR ORGE - France.

La marque Iterria Maîtrise de l'énergie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002867.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Iterria Maîtrise de l'énergie est expirée depuis le 3 mai 2023.


M. HUBERT Loïc - 43 boulevard Blaise Pascal - 91220 - BRETIGNY SUR ORGE - France


M. HUBERT Loïc - 43 boulevard Blaise Pascal - 91220 - BRETIGNY SUR ORGE - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Construction ; conseils en construction ; services d'isolation (construction) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; étude de projets techniques ; architecture ; audits en matière d'énergie ; Infiltrométrie, thermographie, rénovation énergétique. Evaluation, audit, études et conseil en matière d'économie d'énergie et énergie renouvelable ; calcul du budget et retour sur investissement ; assistance à maîtrise d'ouvrage : obtention d'un des labels énergétique en neuf, à la décision sur des devis avec vérification des caractéristiques techniques, à la constitution d'un dossier bancaire (prêt à taux zéro, crédit d'impôt, emprunts, subventions, aides, certificat d'économie d'énergie,…), pour la vérification de la conformité entre les factures et l'état des travaux.