Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AGROBUST
Numéro de dépôt :
1610003
Date de dépôt :
20/04/1990
Lieu de dépôt :
ST AFRIQUE
Date d'expiration :
20/04/2000
Présentation de la marque AGROBUST
Déposée le 20 avril 1990 par monsieur Hubert LABAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST AFRIQUE), la marque française « AGROBUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AGROBUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610003.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROBUST est expirée depuis le 20 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04