Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCTAVIA
Mr Hubert Jeanson

Numéro de dépôt :
95563104
Date de dépôt :
16/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2005

Présentation de la marque OCTAVIA

Déposée le 16 mars 1995 par monsieur Hubert Jeanson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCTAVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est monsieur Hubert Jeanson domicilié(e) 5 allée du bois Beson, 78430 Louveciennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUBERT JEANSON - France.

La marque OCTAVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCTAVIA est expirée depuis le 16 mars 2005.

Hubert Jeanson a également déposé les autres marques suivantes : CAP COM CONSEIL


Mr Hubert Jeanson - 5 allée du bois Beson, 78430 Louveciennes - France


HUBERT JEANSON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

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