Déposée le 9 novembre 2010 par HUBERT Jean-Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « SEJOURS & LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-48 du 3 décembre 2010.
Le déposant est HUBERT Jean-Pierre domicilié(e) 14, rue Jean Dabadie - 31600 - MURET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre HUBERT domicilié(e) 14, rue Jean Dabadie - 31600 - MURET - France.
La marque SEJOURS & LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUBERT Jean-Pierre - 14, rue Jean Dabadie - 31600 - MURET - France
Monsieur Jean-Pierre HUBERT - 14, rue Jean Dabadie - 31600 - MURET - France
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, publications électroniques téléchargeables.
Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, magazines, guides (produits de l'imprimerie), cartes géographiques, autocollants (articles de papeterie), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, enveloppes (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, cartes postales, photographies, papier d'emballage, articles de papeterie, stylos, cartes de visite.
Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires, publicité, diffusion et distribution de matériel publicitaire (échantillons, prospectus, imprimés, tracts), gestion de fichiers informatiques, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services de revues de presse, publication de textes publicitaires, promotion des ventes pour les tiers, organisation d'expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire.
Communication par terminaux d'ordinateur, messagerie électronique, transmission d'informations, d'images et de sons assistée par ordinateur, agence de presse et d'informations (nouvelles).
Divertissement, services de loisirs, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, organisation de conférences et/ou de colloques, production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), formation, service de clubs (divertissement ou éducation).
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