Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MDA MAISON DECO AUTO HUBERT MAGAZINE HORS SERIE
HUBERT Jean-Pierre
GEFFLOT Patrick

Numéro de dépôt :
3246885
Date de dépôt :
22/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
22/09/2013
MDA MAISON DECO AUTO HUBERT MAGAZINE HORS SERIE de HUBERT Jean-Pierre

Présentation de la marque MDA MAISON DECO AUTO HUBERT MAGAZINE HORS SERIE

Déposée le 22 septembre 2003 par HUBERT Jean-Pierre et GEFFLOT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MDA MAISON DECO AUTO HUBERT MAGAZINE HORS SERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Les déposants sont HUBERT Jean-Pierre domicilié(e) 14 rue Jean Dabadie,31600 MURET - 31600 - France et GEFFLOT Patrick domicilié(e) 25 rue Alsace Lorraine,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre HUBERT domicilié(e) 14 rue Jean Dabadie,31600 MURET - 31600 - France.

La marque MDA MAISON DECO AUTO HUBERT MAGAZINE HORS SERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MDA MAISON DECO AUTO HUBERT MAGAZINE HORS SERIE est expirée depuis le 22 septembre 2013.

HUBERT Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : L'UNIVERS DES SIGNATURES HUBERT MAGAZINE HORS SERIE , SEJOURS & LOISIRS , SAVEURS DE MIDI-PYRENEES , HUBERT MAGAZINE , MDA MAISON DECO AUTO , LE GUIDE DE L'AFICIONADO , GUIDE HUBERT CONTACT PRO , BOUTIQUES GOURMANDES , PEPINIERES GOURMANDES , L'UNIVERS DES MUST HUBERT MAGAZINE HORS SERIE


HUBERT Jean-Pierre - 14 rue Jean Dabadie,31600 MURET - 31600 - France

GEFFLOT Patrick - 25 rue Alsace Lorraine,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Jean-Pierre HUBERT - 14 rue Jean Dabadie,31600 MURET - 31600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Inscription le 10 mars 2004 - Rejet partiel n°388394 - Publication au BOPI 2004-03-10

Inscription le 9 juillet 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°396060 - Publication au BOPI 2004-07-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Transmission d'informations par voie télématique communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux (Internet). Logiciels (programmes enregistrés), cédéroms, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie. Edition de livres, de revues.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.