Marque expirée - Marque en non vigueur

L'IMMO DES REGIONS DE FRANCE
HUBERT Jean-Pierre
DAPHE Yves

Numéro de dépôt :
3515243
Date de dépôt :
23/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/07/2017
L\'IMMO DES REGIONS DE FRANCE de HUBERT Jean-Pierre

Présentation de la marque L'IMMO DES REGIONS DE FRANCE

Déposée le 23 juillet 2007 par HUBERT Jean-Pierre et DAPHE Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « L'IMMO DES REGIONS DE FRANCE »

Les déposants sont HUBERT Jean-Pierre domicilié(e) 14, rue Jean Dabadie,31600 MURET - 31600 - France et DAPHE Yves domicilié(e) 26, avenue de Fronton,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre HUBERT domicilié(e) 14, rue Jean Dabadie,31600 MURET - 31600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'IMMO DES REGIONS DE FRANCE est expirée depuis le 23 juillet 2017.

HUBERT Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : MDA MAISON DECO AUTO HUBERT MAGAZINE HORS SERIE , L'UNIVERS DES SIGNATURES HUBERT MAGAZINE HORS SERIE , SEJOURS & LOISIRS , SAVEURS DE MIDI-PYRENEES , HUBERT MAGAZINE , MDA MAISON DECO AUTO , LE GUIDE DE L'AFICIONADO , GUIDE HUBERT CONTACT PRO , BOUTIQUES GOURMANDES , PEPINIERES GOURMANDES


HUBERT Jean-Pierre - 14, rue Jean Dabadie,31600 MURET - 31600 - France

DAPHE Yves - 26, avenue de Fronton,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Monsieur Jean-Pierre HUBERT - 14, rue Jean Dabadie,31600 MURET - 31600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, magazines, guides (produits de l'imprimerie), cartes géographiques, autocollants (articles de papeterie), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, enveloppes (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, cartes postales, photographies, papier d'emballage, articles de papeterie, stylos, cartes de visite.

Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires, publicité, diffusion et distribution de matériel publicitaire (échantillons, prospectus, imprimés, tracts), gestion de fichiers informatiques, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services de revues de presse, publication de textes publicitaires, promotion des ventes pour les tiers, organisation d'expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire.

Divertissement, services de loisirs, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, organisation de conférences et/ou de colloques, production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), formation, service de clubs (divertissement ou éducation).