Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCELLENCES ASSOCIÉES
HUBERT Jean-Pierre
PRUNET Jean

Numéro de dépôt :
97710515
Date de dépôt :
24/12/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2007

Présentation de la marque EXCELLENCES ASSOCIÉES

Déposée le 24 décembre 1997 par HUBERT Jean-Pierre et PRUNET Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXCELLENCES ASSOCIÉES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Les déposants sont HUBERT Jean-Pierre, domicilié(e) 14 rue Jean DABADIE, 31600 MURET - France et PRUNET Jean, domicilié(e) " La Terrasse ", 31450 BAZIEGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre HUBERT - France.

La marque EXCELLENCES ASSOCIÉES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLENCES ASSOCIÉES est expirée depuis le 24 décembre 2007.

HUBERT Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : MDA MAISON DECO AUTO HUBERT MAGAZINE HORS SERIE , L'UNIVERS DES SIGNATURES HUBERT MAGAZINE HORS SERIE , TENNIS CLUBS MAGAZINE , GUIDE HUBERT , SEJOURS & LOISIRS , VILLES & PAYSAGES D'EUROPE , L'ANNUEL DE L'AUTOMOBILE HUBERT MAGAZINE , GUIDE IMMO & HABITAT HUBERT MAGAZINE , SEJOURS & LOISIRS , MAISON AU FEMININ HUBERT MAGAZINE


HUBERT Jean-Pierre - 14 rue Jean DABADIE, 31600 MURET - France

PRUNET Jean - " La Terrasse ", 31450 BAZIEGE - France


Jean-Pierre HUBERT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie. Edition de livres, de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.