Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTACT PRO DES METIERS DE BOUCHE
HUBERT Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
3775437
Date de dépôt :
19/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
19/10/2020
CONTACT PRO DES METIERS DE BOUCHE de HUBERT Jean-Pierre

Présentation de la marque CONTACT PRO DES METIERS DE BOUCHE

Déposée le 19 octobre 2010 par HUBERT Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CONTACT PRO DES METIERS DE BOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est HUBERT Jean-Pierre domicilié(e) 14, rue Jean Dabadie - 31600 - MURET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre HUBERT domicilié(e) 14, rue Jean Dabadie - 31600 - MURET - France.

La marque CONTACT PRO DES METIERS DE BOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTACT PRO DES METIERS DE BOUCHE est expirée depuis le 19 octobre 2020.

HUBERT Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : MDA MAISON DECO AUTO HUBERT MAGAZINE HORS SERIE , L'UNIVERS DES SIGNATURES HUBERT MAGAZINE HORS SERIE , SEJOURS & LOISIRS , SAVEURS DE MIDI-PYRENEES , HUBERT MAGAZINE , MDA MAISON DECO AUTO , LE GUIDE DE L'AFICIONADO , GUIDE HUBERT CONTACT PRO , BOUTIQUES GOURMANDES , PEPINIERES GOURMANDES


HUBERT Jean-Pierre - 14, rue Jean Dabadie - 31600 - MURET - France


Monsieur Jean-Pierre HUBERT - 14, rue Jean Dabadie - 31600 - MURET - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 10 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542481 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-10

Inscription le 24 février 2011 - Gage constitué n°544392 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-24

Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, magazines, guides (produits de l'imprimerie), cartes géographiques, autocollants (articles de papeterie), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, enveloppes (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, cartes postales, photographies, papier d'emballage, articles de papeterie, stylos, cartes de visite.

Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires, publicité, diffusion et distribution de matériel publicitaire (échantillons, prospectus, imprimés, tracts), gestion de fichiers informatiques, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services de revues de presse, publication de textes publicitaires, promotion des ventes pour les tiers, organisation d'expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire.

Divertissement, services de loisirs, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, organisation de conférences et/ou de colloques, production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), formation, service de clubs (divertissement ou éducation).