Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU THIL
Monsieur HUBERT Jean Luc
Madame BOSSUET Catherine

Numéro de dépôt :
97684966
Date de dépôt :
25/06/1997
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
25/06/2007

Présentation de la marque CHATEAU DU THIL

Déposée le 25 juin 1997 par monsieur HUBERT Jean Luc et madame BOSSUET Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU DU THIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Les déposants sont monsieur HUBERT Jean Luc domicilié(e) demeurant "Château Peybonhomme" à 33390 CARS - France et madame BOSSUET Catherine domicilié(e) demeurant "Château Peybonhomme" à 33390 CARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur et Madame Jean Luc HUBERT - France.

La marque CHATEAU DU THIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU THIL est expirée depuis le 25 juin 2007.

HUBERT Jean Luc a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHATEAU GADEAU , CHATEAU PEYBONHOMME , CHATEAU LA BIGARDERIE


Monsieur HUBERT Jean Luc - demeurant "Château Peybonhomme" à 33390 CARS - France

Madame BOSSUET Catherine - demeurant "Château Peybonhomme" à 33390 CARS - France


Monsieur et Madame Jean Luc HUBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée: "CHATEAU DU THIL"