Déposée le 25 novembre 2002 par HUBERT JEAN CHARLES et FABIANO JONATHAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Les déposants sont HUBERT JEAN CHARLES domicilié(e) La comtesse villa 25,13400 AUBAGNE - 13400 - France et FABIANO JONATHAN domicilié(e) 9 rue la fenestrelle lot n°4,13400 AUBAGNE - 13400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUBERT JEAN CHARLES domicilié(e) La comtesse villa 25,13400 AUBAGNE - 13400 - France.
La marque GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOURMANDE est expirée depuis le 25 novembre 2012.
HUBERT JEAN CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : L'Or Enzo
HUBERT JEAN CHARLES - La comtesse villa 25,13400 AUBAGNE - 13400 - France
FABIANO JONATHAN - 9 rue la fenestrelle lot n°4,13400 AUBAGNE - 13400 - France
HUBERT JEAN CHARLES - La comtesse villa 25,13400 AUBAGNE - 13400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Cuirs et imitations du cuir, porte feuilles, sacs à main, sacs à dos, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie Vêtements, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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