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Marques déposées par HUBERT Isabelle
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QUALISUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALISUN
HUBERT Isabelle, Agissant pour le compte de la société QUALISUN en cours de formation
BARD Sylvain, Agissant pour le compte de la société QUALISUN en cours de formation

Numéro de dépôt :
3816793
Date de dépôt :
21/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2021
QUALISUN de HUBERT Isabelle

Présentation de la marque QUALISUN

Déposée le 21 mars 2011 par HUBERT Isabelle et BARD Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALISUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Les déposants sont HUBERT Isabelle, Agissant pour le compte de la société QUALISUN en cours de formation domicilié(e) 1 chemin des manguiers - 97170 - PETIT-BOURG - France et BARD Sylvain, Agissant pour le compte de la société QUALISUN en cours de formation domicilié(e) 1 chemin des manguiers - 97170 - PETIT-BOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUBERT Isabelle domicilié(e) 1 chemin des manguiers - 97170 - PETIT-BOURG - France.

La marque QUALISUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALISUN est expirée depuis le 21 mars 2021.


HUBERT Isabelle, Agissant pour le compte de la société QUALISUN en cours de formation - 1 chemin des manguiers - 97170 - PETIT-BOURG - France

BARD Sylvain, Agissant pour le compte de la société QUALISUN en cours de formation - 1 chemin des manguiers - 97170 - PETIT-BOURG - France


HUBERT Isabelle - 1 chemin des manguiers - 97170 - PETIT-BOURG - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées.